Document d'archives : 2. Les réserves Tableaux statistiques des diverses réserves des sociétés de courses parisiennes, 1891-1903, 1891-1925 Décret...
Titre :
2. Les réserves Tableaux statistiques des diverses réserves des sociétés de courses parisiennes, 1891-1903, 1891-1925 Décret du 18 août 1905 : notes, correspondance, rapport, décret, 1905 Décret du 18 août 1914 : original du décret et du rapport, arrêté, 1914 Décret du 29 novembre 1920 limitant les réserves : tableaux des réserves des sociétés parisiennes de courses en 1910, notes, correspondance, décret 3. Les caisses de secours Emploi des tickets impayés, décrets du 24 novembre 1896 et du 4 janvier 1925 affectant le produit des tickets impayés aux oeuvres d'assistance et de prévoyance : décrets, arrêtés, correspondance, 1896-1933 Statuts des caisses de secours : rapports, réponses des sociétés, correspondance. A noter : certaines pièces intéressent d'autres organismes sociaux (allocations familiales des employés du P.M.U., mutuelles, etc.), 1899-1959 Rapports des inspecteurs des finances Panié et Wahl sur les caisses de secours, de bienfaisance et de retraite des sociétés parisiennes de courses, 1963 Documentation constituée par M. Chapiseau sur la réglementation sur les tickets impayés, 1896-1941
Cote :
19850377/26
Thèmes :
budget, cheval, course, guerre 1939-1945, pari mutuel, personnel, statut juridique, taxe, élevage
Type de document :
Fonctions :
contrôle, contrôle financier, législation, réglementation, tutelle