Document d'archives : CORBREUSE (Prévôté de Corbreuse et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1529, 1532, 1642, 1649,...
Titre :
CORBREUSE (Prévôté de Corbreuse et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1529, 1532, 1642, 1649, 1676, 1683, 1685, 1687-1697, 1708-1709, 1725-1729, 1737,1738, 1739, 1741, 1744-1745, 1749-1750.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
B/784
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
PREVOTE DE CORBREUSE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 75 ans à partir de 1750
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Thèmes :
16e siècle, 17e siècle, 18e siècle, justice, justice seigneuriale, sénéchaussée