Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : BOUCHES DU RHONE MARSEILLE Erection de l'Hôpital psychiatrique Marseille EST en hôpital public départemental. 1975 DORDOGNE...

Date : 1903 - 1975

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Titre :

BOUCHES DU RHONE MARSEILLE Erection de l'Hôpital psychiatrique Marseille EST en hôpital public départemental. 1975 DORDOGNE LAMMARY Création d'un Centre de convalescence et de réadaptation fonctionnelle. 1975 LOIR-et-CHER BRACIEUX Création d'une maison de retraite. 1975 LOIRET OLIVET Création juridique d'une maison de retraite. 1975 LOT-et-GARONNE AGEN-MONBRAN Fusion du centre hospitalier d'Agen et du sanatorium de Monbran. 1974 SEINE-et-MARNE LE-CHATELET-en-BRIE Création d'une maison de retraite intercommunale. 1974 TARN VIANE Création du centre de cure "Le Briol". 1975 YONNE MIGENNES Création d'une maison de retraite publique intercommunale. 1975 HAUTS-de-SEINE VILLENEUVE-LA-GARENNE Création d'une maison de retraite publique. 1975

Cote :

19760197/99

Inventaire d'archives :

Santé ; Direction des hôpitaux ; Service personnels, établissements ; Sous-direction des établissements ; Bureau réglementation et fonctionn...

Thèmes :

coût, dons et legs, fonctionnement de l'administration, hôpital psychiatrique, mortalité, psychiatrie, rapatrié, établissement de santé, établissement national de bienfaisance, évasion

Type de document :

chrono, rapport d'activité

Fonctions :

contentieux, prévention des risques, recrutement, tarification, tutelle

Activité :

personnel médical

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