Inventaire d'archives : Santé ; Direction des hôpitaux ; Service personnels, établissements ; Sous-direction des établissements ; Bureau réglementation...
Titre :
Santé ; Direction des hôpitaux ; Service personnels, établissements ; Sous-direction des établissements ; Bureau réglementation et fonctionnement administratifs (1903-1975)
Contenu :
Sommaire
Art 1-24 : Correspondance, fonctionnement des établissements, litiges, recrutement et concours, dossiers sur les catégories professionnelles, personnels rapatriés - dossiers généraux ou par département, 1941-1967. Art 25-38 : Dons et legs à des établissements publics, par département, 1912-1972. Art 39-45 : Minutiers chronologiques, 1963-1970. Art 46-58 : Création, suppression et classement d’établissements, établissements nationaux de bienfaisance. Classement par département et établissement, 1903-1974. Art 59 : Evasions et décès dans les hôpitaux psychiatriques, 1973. Art 60-98 : Fixation des prix de journée dans les hôpitaux psychiatriques, les quartiers psychiatriques et les colonies familiales, par département et établissement, 1966-1973. Art 99 : Création d’établissements, 1974-1975.
Cote :
19760197/1-19760197/99
Publication :
Archives nationales
1976
Informations sur le producteur :
Bureau de la réglementation et du fonctionnement administratifs (direction des hôpitaux)
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique, par département, par établissement
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_020398
Institutions :
Bureau de la réglementation et du fonctionnement administratifs (direction des hôpitaux)
Thèmes :
coût, dons et legs, fonctionnement de l'administration, hôpital psychiatrique, mortalité, psychiatrie, rapatrié, établissement de santé, établissement national de bienfaisance, évasion
Type de document :
Fonctions :
contentieux, prévention des risques, recrutement, tarification, tutelle