Document d'archives : Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice...

Titre :

Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1961 ; 1958 : 13, 114, 115 ; 1959 : 6, 7, 8, 110, 111, 112 ; 1960 : 1 (+ 3000 hab.), 2, 3, 4, 5, 102 (+ 3000 hab.), 103 (- 3000 hab.), 104 (+ 3000 hab.), 105 (1er cahier : art.1 à 640), 105 (2e cahier : art.641 à 1280), 105 (3e cahier : art.1281 à 1920), 106, 107, 108, 109. Exercice 1962 ; 1959 : 9, 10 (sociétés et taxe d'apprentissage), 11 (SOISY-SUR-SEINE), 113, 114 (sociétés et taxe d'apprentissage), 115 (communes rurales) ; 1960 : 6 (taxe d'apprentissage), 7, 110 (taxe d'apprentissage), 111. Exercice 1963 ; 1960 : 8 (SOISY-SUR-SEINE), 9 (SOISY-SUR-SEINE), 10 (SOISY-SUR-SEINE), 112, 113 (communes rurales), 114 (communes rurales).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

870W/25

Inventaire d'archives :

IMPOT SUR LE REVENU

Informations sur le producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Conditions d'accès :

au bout de 50 ans à partir de 1963

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales de l'Essonne
    • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1961 ; 1958 : 13, 114, 115 ; 1959 : 6, 7, 8, 110, 111, 112 ; 1960 : 1 (+ 3000 hab.), 2, 3, 4, 5, 102...

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