Groupe de travail chargé d'étudier la tarification de l'usage des infrastructures des voies navigables constitué par décision du 9 novembre 1979 : compte-rendus des réunions, notes et documents, 1979-1982. Rapport du groupe de travail Merlin sur la Politique portuaire et l'aménagement du territoire, 1981. Groupe de travail sur l'Harmonisation des méthodes de choix d'investissement de transport conduit par l'ingénieur Leclerq : compte-rendus des réunions, projet de directives, 1981-1983. Groupe d'études des projets d'équipements du port autonome de Dunkerque décidé par le ministre de la Mer le 12 mai 1982 : analyse de la rentabilité de la liaison entre le Port-Ouest et le canal à grand gabarit, 1982.

19990168/10

Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables ; Division infrastructures, étude, programme et budget (1960...