Document d'archives : Employés communaux, réorganisation du personnel communal et rémunération du commissaire de police : délibération municipale en...

Titre :

Employés communaux, réorganisation du personnel communal et rémunération du commissaire de police : délibération municipale en deux exemplaires (1923) ; réorganisation de la caisse de retraite : questionnaire (1923) ; rémunération : correspondance, délibérations municipales (1920-1921, 1935-1936). Cantonniers communaux, augmentation de leur rémunération : délibération municipale, rapport de l'ingénieur du service vicinal (1934-1935). Desservant, nomination : correspondance (1825). Fossoyeur, nomination et rémunération : délibération municipale, arrêté du maire (1923). Garde champêtre, sanction (1935) et rémunération (1937) : délibérations municipales. Greffier, rémunération : correspondance, réclamation de l'intéressé (1819). Messager de la sous-préfecture, inscription de sa rémunération au budget de la commune : correspondance (1817). Receveur municipal, diminution de sa rémunération : réclamation du maire (1885) ; augmentation de ses remises d'un dixième de son traitement : délibération municipale (1934). Secrétaires et commis de mairie, nomination, titularisation et rémunération : correspondance, délibérations municipales, arrêtés du maire (1928-1937).

Contenu :

Présentation du contenu
Ces dossiers étaient anciennement cotés 2 O 1088 à l'exception des dossiers concernant le desservant, le greffier et le messager qui étaient conservés dans le dossier anciennement coté 1 O 180.

Cote :

2 O 2340

Archives départementales du Finistère

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