Document d'archives : Employés communaux, réorganisation du personnel communal et rémunération du commissaire de police : délibération municipale en...
Titre :
Employés communaux, réorganisation du personnel communal et rémunération du commissaire de police : délibération municipale en deux exemplaires (1923) ; réorganisation de la caisse de retraite : questionnaire (1923) ; rémunération : correspondance, délibérations municipales (1920-1921, 1935-1936). Cantonniers communaux, augmentation de leur rémunération : délibération municipale, rapport de l'ingénieur du service vicinal (1934-1935). Desservant, nomination : correspondance (1825). Fossoyeur, nomination et rémunération : délibération municipale, arrêté du maire (1923). Garde champêtre, sanction (1935) et rémunération (1937) : délibérations municipales. Greffier, rémunération : correspondance, réclamation de l'intéressé (1819). Messager de la sous-préfecture, inscription de sa rémunération au budget de la commune : correspondance (1817). Receveur municipal, diminution de sa rémunération : réclamation du maire (1885) ; augmentation de ses remises d'un dixième de son traitement : délibération municipale (1934). Secrétaires et commis de mairie, nomination, titularisation et rémunération : correspondance, délibérations municipales, arrêtés du maire (1928-1937).
Contenu :
Cote :
2 O 2340
Inventaire d'archives :
Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Lieux :
Thèmes :
administration, administration générale, agent de la force publique, assurance sociale, assurance vieillesse, cantonnier, conditions du travail, fonctionnaire de l'État, fonctionnaire territorial, garde particulier, ministre du culte, opinion, personnel, police, police urbaine, protection sociale, rémunération, société, travail, vie religieuse