Document d'archives : Concession de construction et d'exploitation : conventions, avenant, cahier des charges, arrêté, plans, délibérations,...
Titre :
Concession de construction et d'exploitation : conventions, avenant, cahier des charges, arrêté, plans, délibérations, comptes-rendus de réunion, correspondance.
Cote :
2 ETP 580
Inventaire d'archives :
Inventaire des archives de la chambre de commerce et d'industrie d'Annecy