Document d'archives : Conseil municipal du 07 février 2007 : première partie du dossier de séance précédente comprenant procès-verbal de séance...
Titre :
Conseil municipal du 07 février 2007 : première partie du dossier de séance précédente comprenant procès-verbal de séance complément du procès-verbal du 27 novembre 2006 vote accusée de réception, synthèses, bordereaux retour préfecture, listes d'émargement, doubles des bordereaux envoi préfecture.
Cote :
634 W 63
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Institutions :
Centre Communal d'Action Sociale, Communauté d'agglomération de Montpellier, Nouveau logis méridional HLM, Petites Soeurs des Pauvres (Ma Maison), Transports de l'agglomération de Montpellier (Société Anonyme)