Document d'archives : Permis de construire n° 483, n° 484, n° 485, n° 486, n° 487, n° 488 (2003).
Cote :
628W153
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Numérique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Personnes :
BOUGHANDJOUR, Abdelkrim, BOURRAT, François, LEVESQUE, Pascal, MARTIN-PENA, Anne-Marie, MOLINIER, Dominique, PELLISSIER, Roland, ROUSSIERE, Marc, SIDOBRE, Frédéric
Institutions :
Lieux :
Grèzes, rue des, Piverts, rue des, Pompignagne, avenue de la, Pierre-Fermaud, allée, Etienne-Mehul, avenue, Estève, impasse
Type de document :
ARRETE, AUTORISATION, CERTIFICAT, DECLARATION, PERMIS, PETITION, PLAN