Document d'archives : Affaires générales du service.
Cote :
1272 W 1
Inventaire d'archives :
1272 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Archives départementales
Conditions d'accès :
NC Communicabilité à vérifier
1272 W 1
1272 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Archives départementales