Inventaire d'archives : 1272 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Archives départementales
Cote :
1272 W 1-31
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
1995, encodé en 2017
Informations sur le producteur :
Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.
Informations sur l'acquisition :
Versement du 27 juillet 1995.
Langues :
Français.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001272w