Document d'archives : Référendum de 1958 : organisation matérielle, tableaux des résultats, comptes rendus du référendum, télégrammes arrivée. ...
Titre :
Référendum de 1958 : organisation matérielle, tableaux des résultats, comptes rendus du référendum, télégrammes arrivée. Référendum du 8 janvier 1961 ; télégrammes-arrivée, tableaux des résultats, rapports des chefs de territoire. Référendum de 1962 : résultats. Référendum du 27 avril 1969 : résultats et correspondance. Référendum du 23 avril 1972 : télégrammes et circulaires du ministre de l'Intérieur aux préfets, arrêtés, documents imprimés, correspondance.
Cote :
19940227/55
Personnes :
Thèmes :
administration centrale, banque, budget, collectivité d'outre-mer, collectivité territoriale, conseil général, domaine public, droit civil, droit commercial, droit des personnes, droit du travail, droit pénal, défense, département, environnement, expropriation, marine marchande, nationalité, organisation judiciaire, organisme financier, poste, région, service déconcentré, service national, sport nautique, transport, urbanisme, vie politique, vie économique, visa, élection, état civil
Type de document :
Fonctions :
contentieux, contrôle de l'exercice professionnel, gestion du personnel, législation, organisation administrative, préparation budgétaire, réglementation