Document d'archives : ZAC Nouveau Saint Roch, création. – Publicité : délibération, procès-verbal de constat d’affichage, certificat d’affichage,...
Titre :
ZAC Nouveau Saint Roch, création. – Publicité : délibération, procès-verbal de constat d’affichage, certificat d’affichage, notes, articles de presse, délibérations, planning, cahier de remarques du public (2007-2008). Dossier de création : rapport de présentation, plans, études d’impact, document présentant le régime au regard de la Taxe Locale d’Equipement (2008).
Cote :
797 W 51
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Type de document :
AUTORISATION, AVIS, COMPTE RENDU, CORRESPONDANCE, DECLARATION, DELIBERATION, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE, DOSSIER DE PRESSE, MARCHE PUBLIC, PERMIS DE DEMOLIR, PROGRAMME, PROJET