Document d'archives : Dossiers d'études de voirie Zone d'Aménagement Concerté Port-Marianne : Consuls de Mer, terrassement, voirie, 1999 (dossier...
Titre :
Dossiers d'études de voirie Zone d'Aménagement Concerté Port-Marianne : Consuls de Mer, terrassement, voirie, 1999 (dossier Société d'Equipement de la Région Montpelliéraine) Zone d'Aménagement Concerté Port-Marianne : Richter, schémas de circulation, 1996-1997 (dossier Sogelerg) Demande, avis, déclaration préalable, décision du bureau de municipalité, plan, étude, réunion de chantier, Dossier de Consultation des Entreprises, appel d'offres
Cote :
389 W 60
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2025
Type de document :
AVIS BUREAU DE MUNICIPALITE, DOSSIER CONSULTATION ENTREPRIS, ETUDE, PETITION, PLAN