Affaire relative à un permis de navigation en date du 5 juillet 1839, Nom du bateau : LA CHARENTE, Charente-Inférieure - auj. Charente-Maritime, destination du bateau : service de transport sur la Charente - 1 pièce

Permis de navigation, date de la demande : 25 octobre 1839, date de visite de la commission : 28 octobre 1839, permis délivré le 2 novembre 1839 à Nantes (Loire-Inférieure - auj. Loire-Atlantique) - Nom du bateau : LA SYLPHIDE, propriétaire : M. Jacquet, Loire-Inférieure - auj. Loire-Atlantique, destination du bateau : service de transport entre Tours et Orléans sur la Loire, cargaison : passagers, constructeur : M. Thomson - Caractéristiques : construit en tôle, 45 m de long, 2,90 m de large - 6 pièces

Permis de navigation, date de la demande : 18 avril 1839, date de visite de la commission : 20 avril 1839, permis délivré le 23 avril 1839 à Nantes (Loire-Inférieure - auj. Loire-Atlantique) - Nom du bateau : LES INEXPLOSIBLES N°6, 7, 8, Loire-Inférieure - auj. Loire-Atlantique, destination du bateau : service de transport entre Nantes et Orléans, cargaison : passagers - Caractéristiques : les Inexplosibles 6, 7 et 8 sont semblables en tous points aux n° 1, 2, 3, 4 et 5 qui ont reçu l'autorisation de naviguer l'année précédente - 4 pièces

Permis de navigation, date de la demande : 7 décembre 1838, date de visite de la commission : 19 décembre 1838, permis délivré le 24 décembre 1838 à Nantes (Loire-Inférieure - auj. Loire-Atlantique) - Nom du bateau : LE PROGRÈS, propriétaires : MM. Duquet et fils, Saint-Quentin et Cie, armateurs, Nantes (Loire-Inférieure - auj. Loire-Atlantique), destination du bateau : service de transport sur la Loire au départ de Nantes, cargaison : marchandises, constructeur : M. Jollet jeune - Caractéristiques : construit en bois, 37,36 m de long, 3,25 m de large - 6 pièces

Permis de navigation, date de la demande : 8 octobre 1838, date de visite de la commission : 12 octobre 1838, permis délivré le 17 octobre 1838 à Nantes (Loire-Inférieure - auj. Loire-Atlantique) - Nom du bateau : NANTES ET ORLÉANS, propriétaire : M. Alliot, armateur, Loire-Inférieure - auj. Loire-Atlantique, destination du bateau : service de transport et de remorquage entre Nantes et Orléans, cargaison : marchandises, constructeur : M. Alliot - Caractéristiques : construit en tôle, 33 m de long, 4 m de large - 6 pièces

Permis de navigation, date de la demande : 23 mai 1838, date de visite de la commission : 28 mai 1838, permis délivré le 11 juin 1838 à Nantes (Loire-Inférieure - auj. Loire-Atlantique) - Nom du bateau : L'HYDROPHILE, propriétaire : M. Petit, armateur, Loire-Inférieure - auj. Loire-Atlantique, destination du bateau : service de transport sur la Loire entre Nantes et Orléans, cargaison : marchandises, constructeurs : Mrs Drouault frères (machine) - Caractéristiques : construit en tôle de fer, 34 m de long, 4 m de large - 6 pièces

Affaire relative à un permis de navigation : autorisation pour un nouvelle chaudière, date de la demande : 14 août 1839, date de visite de la commission : 19 août 1839, permis délivré le 29 août 1839 à Nantes (Loire-Inférieure - auj. Loire-Atlantique) - Nom du bateau : LE MÉTÉORE, propriétaire : M. Vidié, Loire-Inférieure - auj. Loire-Atlantique, destination du bateau : service de transport entre Nantes et Nort (auj. Nort-sur-Erdre), cargaison : passagers - Caractéristiques : construit en bois, 24,50 m de long, 1,38 m de large - 8 pièces

Permis de navigation, date de la demande : 29 août 1838, date de visite de la commission : 21 septembre 1838, permis délivré à Beauvais (Oise) - Nom du bateau : L'OISE, propriétaire : M. Conti, Oise, Seine-et-Oise - auj. Yvelines, destination du bateau : service de transport entre le Pecq (Seine-et-Oise - auj. Yvelines) et Compiègne, cargaison : passagers - Caractéristiques : construit en fer, 31,85 m de long, 3,10 m de large - 5 pièces.

Affaire relative à la navigation : correspondance relative au futur établissement de bateaux à vapeur sur l'Yonne, date de la demande : 21 mars 1839 - 1 pièce

Affaire relative à la navigation : demande de la division des mines au préfet de Seine-et-Oise copie de la délibération prise au sujet de la navigation à vapeur, date de la demande : 14 octobre 1839 - 3 pièces

Permis de navigation

- date de la demande : 11 mars 1839, date de visite de la commission : 14 mars 1839, permis délivré le 29 mars 1839 à Draguignan (Var) - Nom des bateaux : L'AIGLE, L'AIGLE N°1, propriétaires : Louis Breittmayer aîné et Cie, Var, destination du bateau : service de transport entre Marseille et Arles, cargaison : passagers et marchandises, constructeur : M. Evans (coque), Miller, Ravenhill et Cie (machine) – Caractéristiques de l'Aigle : 51,80 de long, 6,10 de large, 100 passagers – Caractéristiques de l'Aigle n°1 : 51,80 m de long, 4,88 m de large, 150 passagers

- date de la demande : 11 mars 1839, date de visite de la commission : 13 mai 1839, permis délivré le 23 mai 1839, à Draguignan (Var) - Nom du bateau : L’AIGLE N°3, propriétaires : Louis Breittmayer aîné et Cie, Var, destination du bateau : service de transport entre Lyon et Chalon-sur-Saône, cargaison : passagers et marchandises, constructeur : M. Evans (bateau), Miller, Ravenhill et Cie (machine) – Caractéristiques de l’Aigle n°3 : 61 m de long, 6,10 m de large, 156 passagers

- date de la demande : 11 mars 1839, date de visite de la commission : 2 juillet 1839, permis délivré le 9 juillet 1839, à Draguignan (Var) - Nom du bateau : L’AIGLE N°4, propriétaires : Louis Breittmayer aîné et Cie, Var, destination du bateau : service de transport entre Lyon et Chalon-sur-Saône, cargaison : passagers et marchandises, constructeur : M. Evans (bateau), Miller, Ravenhill et Cie (machine) – Caractéristiques de l’Aigle n°4 : 61 m de long, 5,48 m de large, 150 passagers

- date de la demande : 11 mars 1839, date de visite de la commission : 26 août 1839, permis délivré le 24 septembre 1839 à Draguignan (Var) - Nom du bateau : LA SYLPHIDE, propriétaires : Louis Breittmayer aîné et Cie, Var, destination du bateau : service de transport entre Arles et Lyon, cargaison : passagers et marchandises, constructeur : M. Evans (bateau), Miller, Ravenhill et Cie (machine) - 23 pièces.