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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Plans d'occupation des sols.- ORMOY : publication (1980), approbation (1981), mise à jour (1981) ; ORMOY-LA-RIVIERE :...

Date : 1970 - 1982

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Titre :

Plans d'occupation des sols.- ORMOY : publication (1980), approbation (1981), mise à jour (1981) ; ORMOY-LA-RIVIERE : prescription (1978), publication (1980), approbation (1982) ; ORSAY : plan provisoire (1970), prescription (1976).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

905W/36

Inventaire d'archives :

PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

Informations sur le producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE)

Lieux :

ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORMOY

Thèmes :

20e siècle, aménagement foncier, commune, urbanisme

Type de document :

Papier, plan d'occupation des sols, plan d'urbanisme

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