Document d'archives : Délimitation, abornement (1887). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1921). Estimation des coupes,...
Titre :
Délimitation, abornement (1887). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1921). Estimation des coupes, vingtième forestier (1873-1939). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1819-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1826-1940). Elagage, menus produits (1843, 1916-1940). Droits de passage (1901-1939). Chemins de vidange des coupes (1838-1887). Construction à distance prohibée (1860-1888). Concessions diverses : terrains de sport, place à fumier (1881-1939), recherches archéologiques (1882). Dégâts, incendies, chablis (1918-1938). Location du droit de chasse (1843-1872). Agents forestiers (1876, 1909-1919). Captage de sources, aqueducs, fossés (1864-1885). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1875-1939).
Cote :
7 M 647
Inventaire d'archives :
Institutions :
France. Conservation des eaux et forêts (12 ; Besançon, Doubs), France. Conservation des eaux et forêts (20 ; Strasbourg, Bas-Rhin), France. Conservation des eaux et forêts (32 ; Belfort, Territoire de Belfort), France. Conservation des eaux et forêts (6 ; Colmar, Haut-Rhin), Territoire de Belfort. Direction départementale de l'agriculture
Lieux :
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France), Beaucourt (Territoire de Belfort, France)