Document d'archives : Transcription.

Contenu :

Présentation du contenu
13 septembre 1808-20 mars 1833.
En plus de la correspondance envoyée, on trouvera dans le registre :
- des états de réquisitions demandées aux habitants,
- des listes de candidats proposés pour la place de membre du conseil municipal,
- un procès-verbal de récolement des archives,
- un procès-verbal d'installation des membres du conseil municipal,
- un devis de l'église de Saint-Vincent des Corps,
- un état des conscrits,
- des états de situation de la commune relativement aux subsistances,
- des listes de candidats pour la nomination des répartiteurs des contributions,
- des arrêtés du maire,
- un état des individus vaccinés,
- des états de sommes produites par la vente de l'église et du cimetière supprimés de Saint-Vincent,
- la nomination des membres pour le conseil de fabrique,
- un tableau général des chemins vicinaux,
- un état statistique des bois des particuliers de la commune,
- une situation des recettes et dépenses relatives aux garnisaires,
- des questions sur le produit des récoltes,
- un tableau des membres du conseil municipal,
- un état de la situation des écoles primaires de la commune,
- un tableau de la statistique bovine et des fourrages,
- un tableau du produit des plantes textiles,
- un recensement des chevaux et juments,
- un état des militaires qui ont quitté leurs corps et qui réclament leurs congés,
- un état des sommes dues à un soldat congédié,
- un état des biens et revenus des paroisses et fabriques,
- une liste des propriétaires patentables de la commune taxés pour l'emprunt de cent millions,
- un état des contribuables,
- des procès-verbaux de police,
- des délibérations du conseil municipal,
- un procès-verbal de prestation de serment des officiers de la garde nationale.

Cote :

2 D 3

Inventaire d'archives :

Archives communales de Bon-Encontre

Description physique :

Description physique:
Registre
Registre: Oui

Où consulter le document :

Archives départementales du Lot-et-Garonne

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