Document d'archives : Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice...
Titre :
Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1947 ; 1945 : 10, 11 ; 1946 : 6, 7, 8 ; 1947 : 1, 2, 3, 4, 5, 7. Exercice 1948 ; 1945 : 12 ; 1946 : 9 ; 1947 : 6. Exercice 1949 ; 1947 : 8. Exercice 1955 ; 1954 : 1 (1er cahier : art.1 à 640), 1 (2e cahier : art.641 à 1280), 1 (3e cahier : art.1281 à 1920), 2 (1er cahier : art.1 à 640), 2 (2e cahier : art.641 à 1280), 3, 4, 5, 7, 8 (matrice spéciale PNC), 9 (matrice spéciale PNC), 10 (taxe d'apprentissage), 11, 12 (matrice spéciale PNC), 13, 14 (matrice spéciale PNC). Exercice 1956 ; 1954 : 15, 16. Exercice 1957 ; 1954 : 17, 18.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
870W/80
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 50 ans à partir de 1956
Langues :
Français
Description physique :
Papier