Document d'archives : Mercati.
Contenu :
Présentation du contenu
Lotissement n° 1417 (chemin des Treuyes, Ventabrun, sections cadastrales MS et CR).
Cote :
1086 W 14
Inventaire d'archives :
Observations :
Commentaire
Lotissement non maintenu
Institutions :
Lieux :
Nice (Alpes-Maritimes, France), Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Treuyes, Les (lotissement), Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Mercati (lotissement)
Type de document :
arrêté du maire, autorisation d'urbanisme, cahier des charges