Document d'archives : Adduction d'eau potable avec dérivation de sources. – Avant-projet : extraits du registre de délibérations (1914, 1925). Projet...

Titre :

Adduction d'eau potable avec dérivation de sources. – Avant-projet : extraits du registre de délibérations (1914, 1925). Projet et travaux : extraits du registre de délibérations, extraits de délibérations de la commission sanitaire, avis du conseil départemental d'hygiène, rapports du subdivisionnaire, arrêtés préfectoraux, procès-verbal d'enquête, avis du commissaire enquêteur, avis du maire, bordereau des pièces transmises, réponse de l'architecte aux observations du service hydraulique, rapports de l'ingénieur, rapport sur l'état sanitaire sur l'alimentation actuelle de la commune en eau potable, devis descriptifs et cahiers des charges, affiche, certificat d'affichage, procès-verbal de délibération de la commission locale de concours, procès-verbal de la réunion de la commission de concours, marchés de gré à gré, bordereau des prix, détails estimatifs, avenant au cahier des charges, certificats de paiement, mandats de paiement, mémoire des sommes dues, procès-verbal de réception provisoire, autorisation de remboursement de cautionnement, avis de subvention, procès-verbal de réception définitive, plans parcellaires, correspondance (1927-1933). Construction de réservoirs, acquisition d'immeubles : extraits du registre de délibérations, arrêté préfectoral, actes de vente, certificat négatif général sur formalités hypothécaires, extrait de journal (1928-1931). Dérivation de la source du Colerin : pétition de propriétaires, rapports de l'ingénieur, note, correspondance (1929).

Contenu :

La dérivation concerne les deux sources du Corbier, la source du Colerin, la source du Moulin et la source de la Tire.

Cote :

2 O 1811

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

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