Document d'archives : Ventes de coupes de bois, commande d'imprimés communaux : procès-verbaux d'adjudication, documentation, procès-verbaux du conseil...
Titre :
Ventes de coupes de bois, commande d'imprimés communaux : procès-verbaux d'adjudication, documentation, procès-verbaux du conseil d'administration. Cotisations municipales.
Cote :
1148 W 5-7
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU
Conditions d'accès :
communicable au bout de 30 ans
Ressources complémentaires :
Institutions :
FONDS NATIONAL DE COMPENSATION, PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU
Lieux :
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, coupe de bois, naturalisation
Type de document :
dossier individuel, liste nominative, procès-verbal, registre, répertoire