Document d'archives : MER ET LITTORAL Plateau continental Exploration (et) exploitation (Loi 30 décembre 1968, art 21 : application) Décret 3 décembre...
Titre :
MER ET LITTORAL Plateau continental Exploration (et) exploitation (Loi 30 décembre 1968, art 21 : application) Décret 3 décembre 1 985 : préparation Saint-Pierre et Miquelon, zone française : délimitation Mer d'Iroise : France (et) Grande-Bretagne, compromis DOSSIER (NOTES, PROJETS DE DECRETS)
Institutions :
centre national d'études spatiales (france), centre national pour l'exploitation des océans (france), fondation nationale des sciences politiques (france)
Thèmes :
code du travail, code pénal, culte, droit de la mer, droits de l'homme, démographie, espace, extradition, fond marin, mer, montagne, mutualité, organisme de recherche, pollution, protection de la nature, satellite, sécurité sociale