Document d'archives : Napoléon A. V. Habert, imprimeur de la préfecture Ministère des cultes. Extrait des minutes de la secrétairerie d'État. [Décret...
Titre :
Napoléon A. V. Habert, imprimeur de la préfecture Ministère des cultes. Extrait des minutes de la secrétairerie d'État. [Décret impérial du 19 février 1806 relatif à la célébration de la Saint-Napoléon et du rétablissement de la religion catholique le 15 août, et à la célébration du couronnement de l'Empereur et de la bataille d'Austerlitz le premier dimanche de décembre. Rapport du ministre des Cultes du 19 février 1806 sur le même sujet. Arrêté du préfet de la Vendée pour la diffusion de ce décret et de ce rapport] / décret signé : Napoléon ; Hugues B. Maret, secrétaire d'État ; Portalis fils, secrétaire général attaché au ministère ; rapport signé : Portalis ; Portalis fils, secrétaire général attaché au ministère ; arrêté signé : Merlet.
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Informations sur l'acquisition :
| 1980 | achat numéro reprise_Pr_0061 via Fontenioux (M. et Mme du) |
Description physique :
Institutions :
Thèmes :
1804-1814, 1e moitié 19e siècle, 2e moitié 18e siècle, 2e quart 18e siècle, Saint-Napoléon (fête), législation