Document d'archives : Agrandissement du bâtiment. – Projet et travaux : arrêté préfectoral, extrait des délibérations du conseil départemental de...

Titre :

Agrandissement du bâtiment. – Projet et travaux : arrêté préfectoral, extrait des délibérations du conseil départemental de l'Instruction publique, extrait du registre des délibérations de la commission départementale chargée de l'examen du projet, extraits du registre des délibérations, extraits du registre des délibérations du conseil municipal de Rumilly, rapports de l'architecte, devis instructifs, cahiers des charges, plan topographique, plans de coupe, copies de budgets additionnels, certificat à l'appui d'un vote d'emprunt, devis estimatifs, soumissions de marché, procès-verbaux d'adjudication, bail à loyer, certificat pour la restitution d'un cautionnement, décompte des travaux, procès-verbal de réception, mémoire pour solde, correspondance (1881-1892). Emprunts et impositions extraordinaires : décrets présidentiels, arrêté préfectoral, extraits du registre des délibérations, liste des trente plus imposés de la commune, certificat constatant la convocation des plus imposés, certificat à l'appui du vote de l'emprunt, correspondance (1882, 1885).

Cote :

2 O 1875

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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