Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rumilly (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Rumilly (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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Correspondance ; grève générale de vingt-quatre heures (1925) ; conflit des banques (1925) ; grèves dues à l'application de la loi sur les a...

Cote : 10 M 41

Période : 1921 - 1935

Fonds : 10 M - Fonds de la Préfecture, archives relatives au travail et à la main-d'oeuvre (1861-1940)
Maxilly, Mieussy et Rumilly.

Cote : 819 W 5

Période : 1977 - 1977

Fonds : 819 W - Versement de la Direction régionale de l'INSEE (1977-1978)
Dérivation 10 KV pour reconstruction du poste du "Bout du lac " (dont dossier d'enquête relative aux servitudes) sur la commune de Doussard ...

Cote : 2708 W 82

Période : 1964 - 1970

Fonds : 2708 W - Versement de la Direction départementale des territoires, service du secrétariat général (1912-1981)
Lettre autographe de Dufour, député de Rumilly, adressée depuis Paris à Prosper Dunant et concernant la députation de Savoie auprès de l'emp...

Cote : 1 J 2028

Fonds : 1 J - Inventaire des pièces isolées d'origine privée (articles 1-3330)
Theatrum Sabaudiae (Français)

Cote : 5Fi 9

Période : 1725 - 1725

Fonds : 5Fi - Albums iconographiques.
Acte de vente du 01/04/1946.

Cote : 2606 W 558

Période : 1950 - 1950

Fonds : 2606 W - Versement du Service des Domaines (1876-1997)
Décret du président du conseil du 09/08/1950.

Cote : 2606 W 559

Période : 1950 - 1950

Fonds : 2606 W - Versement du Service des Domaines (1876-1997)
Partie comprise entre les PK 4 903 et 8 910, déviation : actes d'acquisition n°2173.

Cote : 2606 W 560

Période : 1962 - 1963

Fonds : 2606 W - Versement du Service des Domaines (1876-1997)
Carrefour avec CD n°3, aménagement : actes d'acquisition.

Cote : 2606 W 561

Période : 1972 - 1973

Fonds : 2606 W - Versement du Service des Domaines (1876-1997)
Dotation immobilière du Service d'exploitation industrielle des tabacs et des allumettes (SEITA), constitution : acte de cession du 05/03/19...

Cote : 2606 W 562

Période : 1963 - 1973

Fonds : 2606 W - Versement du Service des Domaines (1876-1997)

Rumilly (Haute-Savoie, France)

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