Document d'archives : Règlement intérieur approuvé le 20 décembre 1974.
Contenu :
Document de travail, deux exemplaires du règlement, correspondance relative à sa mise à jour.
Cote :
H DEPOT 18/1 J 4
Inventaire d'archives :
Thèmes :
19E SIECLE, Etablissement de santé, Etablissement public d'hospitalisation, TROISIEME REPUBLIQUE