Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : VOIRIE URBAINE : distribution de gaz et d'électricité : concession par la ville à...

Date : 1905 - 1971

Voir le contexte de la notice

Contenu :

VOIRIE URBAINE : distribution de gaz et d'électricité : concession par la ville à Gaz de France, situation financière et rémunération du personnel d'E.D.F.-G.D.F., révision de la taxe municipale sur l'électricité, convention entre la ville, le syndicat IGERLY et E.D.F. pour la télécommande de l'éclairage public 1905-1971

Cote :

426WP/229

Inventaire d'archives :

Urbanisme et travaux

Informations sur l'acquisition :

Versant ou donateur : Travaux et Marchés - 1B

Langues :

Français

Ressources complémentaires :

Voir aussi : Urbanisme et travaux / Chauffage, éclairage, gaz et électricité

Personnes :

EDF, GDF, SYNDICAT IGERLY

Thèmes :

CONCESSION, CONVENTION, ECLAIRAGE, ELECTRICITE, GAZ, TAXE, VOIRIE URBAINE

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