Document d'archives : CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Crue des eaux et rupture des deux arches du pont de CORBEIL : correspondance et...

Titre :

CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Crue des eaux et rupture des deux arches du pont de CORBEIL : correspondance et rapports, nivôse an X (1801-1802) [1] ; règlement de police sur les rivières et ports de la ville, 1806-1807 [2] ; règlement de police pour la salubrité, 1832 [3] ; droits de place sur les ports, 1837-1893 [4] ; foires et marchés : droits de place, règlement du marché et tarifs des droits de place les jours de fêtes, 1851-1933 [5] ; abattoirs : règlement de police, droits de places, taxes d'abattage, 1851-1917 [6] ; règlement et tarifs des droits de pesage, 1860-1862 [7] ; établissement d'un marché franc aux bestiaux, 1900 [8].

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

2O/330

Inventaire d'archives :

2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Informations sur le producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales de l'Essonne
    • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Crue des eaux et rupture des deux arches du pont de CORBEIL : correspondance et rapports, nivôse an X (1801-1802) [1] ; règlement de police sur les rivières et ports de la ville,...

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