Document d'archives : RN 83 de Lyon à Strasbourg.- Acquisitions, cessions, échanges de terrains bâtis et non bâtis par suite d'alignement et...

Titre :

RN 83 de Lyon à Strasbourg.- Acquisitions, cessions, échanges de terrains bâtis et non bâtis par suite d'alignement et construction à Joudes (1838-1905), Champagnat (1839) et Cuiseaux (1818-1905). Travaux, réparation dans l'enclave (an IX) ; Joudes, adoucissement des pentes et rampes de Joudes et des rampes de Goz (1839-1844), dommages à monsieur Puvis par suite de la construction (1840-1843), construction de banquettes de sûreté (1841-1844) ; Cuiseaux, réparation du pavé de la traverse de la ville (1816), projet d'amélioration de la chaussée pavée (1847-1860). Entretien, baux (1813-1890). Ouvrages d'art, devis pour la construction du pont de Cuiseaux (an IX). Gestion du domaine public, permissions de voirie, pétitions, plaintes (1819-1846) ; remise de bois à l'administration des Domaines (1893) ; aliénation de terrains devenus inutiles au service (1843-1845).

Cote :

2 S 112

Où consulter le document :

Archives départementales de Saône-et-Loire

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