Document d'archives : Communes du canton de Cluses.
Contenu :
Erection en commune de la section de Saint-Sigismond, détachée de la commune de La Frasse. 1861-1869
Projets de modification du nom de la commune de Saint-Sigismond (Saint-Sigismond-sur-Arve, en Faucigny, sur Cluses). 1932
Modification du nom de la commune de Châtillon (Châtillon-sur-Cluses). 1932-1935.
Cote :
1 M 36
Inventaire d'archives :
Inventaire des archives de la préfecture relatives à l'administration générale du département
Lieux :
Haute-Savoie (Rhône-Alpes, France ; département), Arâches-la-Frasse (Haute-Savoie, France), Châtillon-sur-Cluses (Haute-Savoie, France), Saint-Sigismond (Haute-Savoie, France), Cluses (Haute-Savoie, France ; canton)
Thèmes :
19e siècle, 20e siècle, administration générale, circonscription territoriale, commune, département