Document d'archives : Lutte contre le bruit : Points noirs - bruits :

Contenu :

Application de l'arrêté du 6 octobre 1978 relatif à l'isolement acoustique des bâtiments d'habitation contre les bruits de l'espace extérieur :
  • circulaire du 15 novembre 1978 relative à la lutte contre le bruit au voisinage des infrastructures de transports terrestres, notes, compte-rendu de réunion
  • le bruit le long des infrastructures de transports terrestres : questions et réponses sur l'application de l'arrêté du 6 octobre 1978, 37 p. septembre 1979
  • application de l'arrêté du 6 octobre 1978 concernant le classement des voies bruyantes : rapport, sans-date, bilan de l'application de l'arrêté du 6 octobre 1978, 21 p. mars 1983
  • le bruit le long des infrastructures de transports terrestres, 38 p. avril 1983
Exemples : Paris - boulevard périphérique, Lille, recensement des points noirs dans les départements en 1986, bruit du TGV en Saône-et-Loire : notes, correspondance, comptes-rendus de réunions, 1979-1986.
Groupe de travail interministériel sur le thème - points noirs - bruit - : comptes-rendus de réunion, notes, résorption des points noirs du bruit : rapport, 38. annexes, 1981-1982.
CIQV (comité interministériel de la qualité de la vie), préparation d'opérations subventionnées par le fonds d'intervention à la qualité de la vie : notes, 1982.
CETUR (centre d'études des transports urbains) et la Mission bruit. recensement des points noirs dus au bruit des transports terrestres, synthèse du dépouillement des fiches afférentes aux points noirs de chaque département : rapport, 1983

Cote :

19950533/6

Type de document :

rapport, étude

Fonctions :

prévention, étude

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