Document d'archives : Caisse nationale des monuments historiques et des sites (CNMHS) : Charte d'objectif 1998 : relevé des conclusions de la réunion...
Titre :
Caisse nationale des monuments historiques et des sites (CNMHS) : Charte d'objectif 1998 : relevé des conclusions de la réunion du 15 juin 1998 ; notes de la CNMHS sur le projet de loi de finances 1999, les effectifs des personnels de surveillance dans les monuments et domaines d'Ile-de-France, la charte d'objectif de l'établissement, et sur les procédures de gestion des personnels affectés (1998) ; Charte d'objectif 1999 : tableau récapitulatif des postes en Ile-de-France, analyse des effectifs en personnel d'accueil et de surveillance dans les monuments nationaux, notes sur le projet de loi de finances 2000 et sur la charte d'objectif 1999 ; Texte du projet de décret réformant le statut de la CNMHS (1999).
Cote :
20030481/6
Inventaire d'archives :
Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1993-2000)
Personnes :
Institutions :
Thèmes :
administration centrale, architecture, archéologie, centre culturel de rencontre, patrimoine culturel, région, urbanisme
Fonctions :
action gouvernementale, législation, relations internationales