Document d'archives : 1906

Contenu :

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1re session ordinaire : procès-verbaux du 23 au 25 avril, rapport du préfet et rapport de la commission départementale, avec tables.
2e session ordinaire : procès-verbaux du 20 au 25 août, rapport du préfet et rapports des chefs de service, rapport supplémentaire du préfet, rapport de la commission départementale, avec tables. 1re session extraordinaire : procès-verbaux du 26 et 27 novembre, avec table, rapport du préfet, annexes concernant les tramways à traction mécanique, avec table.

Cote :

1 N 177

Inventaire d'archives :

Conseil général de Vaucluse

Description physique :

Description physique:
Registre
Registre: Oui
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 239 p. + 43 p. + 385 p. + 295 p. + 640 p. + 41 p. + 24 p. + 111 p. + 43 p. + 199 p.

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