Document d'archives : Programmation des épreuves sportives (1982-1984), rallyes promenades (1979-1983), manifestations aériennes (1983). Chasse (s.d.)....
Titre :
Programmation des épreuves sportives (1982-1984), rallyes promenades (1979-1983), manifestations aériennes (1983). Chasse (s.d.). Hygiène des abattoirs et entrepôts frigorifiques, inspection sanitaire, règlement sanitaire départemental (s.d.). Constitution du jury criminel, citations à jurés (1970-1977). Gardes particuliers, radiations (s.d.).
Contenu :
Programmation des épreuves sportives (1982-1984), rallyes promenades (1979-1983), manifestations aériennes (1983). Chasse : demandes de visa du permis de chasser (s.d.). Hygiène des abattoirs et entrepôts frigorifiques, inspection sanitaire, règlement sanitaire départemental (s.d.) : arrêtés préfectoraux. Constitution du jury criminel, citations à jurés : listes nominatives (1970-1977). Gardes particuliers, radiations : arrêtés préfectoraux (s.d.).
Cote :
731 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 2° BUREAU
Conditions d'accès :
communicable au bout de 50 ans
Ressources complémentaires :
Institutions :
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, agrément, garde particulier, hygiène, jury d'assises, naturalisation, police, réglementation, sport
Type de document :
LISTE DE TIRAGE AU SORT, dossier individuel, décision, liste nominative, registre, répertoire