Document d'archives : Dossiers des syndicats intercommunaux de transport scolaire : subventions, descriptif du trajet, exploitation financière.- Crédit...
Titre :
Dossiers des syndicats intercommunaux de transport scolaire : subventions, descriptif du trajet, exploitation financière.- Crédit pour l'année scolaire 1973-1974 (études, statistiques, rapports) : état prévisionnel et état des dépenses (1972-1975), rapport de la D. A. C. au Conseil général, 3ème commission (1973, 2ème session ordinaire), nouveaux circuits (1973-1974), dotation budgetaire (1972-1973), plan départemental prévisionnel (1973-1974), séances du comité technique et plan des moyens de transport service réguliers lignes des transports publics routiers (plan).
Contenu :
Cote :
931W/6
Inventaire d'archives :
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Description physique :
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Lieux :
Thèmes :
20e siècle, financement, programmation, transport scolaire, établissement public de coopération intercommunale
Type de document :
Papier, arrêté préfectoral, dossier de procédure, plan, programme, rapport, statistique, étude