Document d'archives : 1862-1905

Contenu :

Syndicats d'irrigation, demande du syndicat d'établir des barrages : rapports de l'ingénieur, plans, règlement d'eau, procès verbal d'enquête (1862-1864)

Barrage Harteman (voir aussi rubrique syndicat d'irrigation), demande de reconstruction : rapport de l'ingénieur, plan, règlement d'eau, procès verbal d'enquête (1880-1882)

Ponts, reconstruction : rapports de l'ingénieur, plans (1867-1905)

Lavoir, demande de changement de place : rapport de l'ingénieur, plan (1865)

Cote :

7 S 143

Où consulter le document :

Archives départementales du Territoire de Belfort

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