Document d'archives : Agriculture, blé, tabac (1955-1958). Port d'armes (1963-1965). Chasse et pêche (1955-1965) ; gibier (1957-1965) ; chasse en zone...

Date : 1943 - 1965

Titre :

Agriculture, blé, tabac (1955-1958). Port d'armes (1963-1965). Chasse et pêche (1955-1965) ; gibier (1957-1965) ; chasse en zone rouge. Animaux nuisibles, destructions (1958-1962). Pêche (1955-1959). Colombophilie (1964-1965). Haras, concours de pouliches (1955-1962) ; étalons (1956-1962). Loteries, autorisations (1963-1965). Manifestations sportives (1964), hauts-parleurs (1963-1964). Transports de corps (1964-1965). Répression des fraudes (1943-1965). Bouchers-charcutiers, boulangers, produits laitiers (1954-1965).

Contenu :

Agriculture, blé, tabac : déclarations (1955-1958). Port d'armes : autorisations, visa, retrait, autorisations délivrées aux Américains (1963-1965). Chasse et pêche : permis (1955-1965) ; gibier : plans de tir (1957-1965) ; chasse en zone rouge. Animaux nuisibles, destructions (1958-1962). Pêche : avis annuel (1955-1959). Colombophilie : procès-verbaux de découverte de pigeons-voyageurs (1964-1965). Haras, concours de pouliches (1955-1962) ; étalons (1956-1962). Loteries, autorisations (1963-1965). Manifestations sportives (1964), hauts-parleurs (1963-1964) : autorisations. Transports de corps (1964-1965). Répression des fraudes : procès-verbaux, instructions, résultats bactériologiques, déclarations de stocks, poursuites (1943-1965). Bouchers-charcutiers, boulangers, produits laitiers : cartes professionnelles (1954-1965).

Cote :

218 W

Inventaire d'archives :

Série W - Archives contemporaines : état des versements

Informations sur le producteur :

PREFECTURE, 1° DIRECTION, 2° BUREAU

Ressources complémentaires :

Consulter le bordereau de versement en ligne.

Observations :

JETER LE 45 BIS (BULLETIN OFFICIEL DU CONSEIL SUPERIEUR DE LA PECHE) ET FAIRE UN TRI IMPORTANT DANS TOUTES LES DECLARATIONS. LES HAUT-PARLEURS SONT ELIMINABLES A 5 ANS. LES DOSSIERS DE VRP SONT ELIMINABLES APRES 10 ANS

Institutions :

PREFECTURE, 1° DIRECTION, 2° BUREAU

Thèmes :

ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, autorisation, contrôle, enquête, naturalisation, police administrative, police de la chasse, police de la pêche

Type de document :

arrêté préfectoral, carte d'identité professionnelle, dossier individuel, liste nominative, procès-verbal, registre, répertoire