Document d'archives : Édifices et services publics : bâtiments et installations communaux (emprunts et entretien), 1954-1961 ; acquisitions, cessions,...

Titre :

Édifices et services publics : bâtiments et installations communaux (emprunts et entretien), 1954-1961 ; acquisitions, cessions, locations, échanges de terrains (plans), 1937-1961. - Revenus et charges : baux et tarifs des concessions funéraires, 1940-1944 ; ventes, marchés, police d'assurance, subventions, délibérations, droits de puisage, convention avec le laboratoire départemental, 1951-1956. - Voirie : chemins vicinaux, 1947-1959 ; chemins ruraux (emprunts, souscriptions, entretien, réfection),1940-1963 ; chemins vicinaux et ruraux, voirie urbaine (entretien), 1956 ; voirie urbaine (éclairage public, égouts), 1953-1962.

Description physique :

Importance matérielle :
0.091

Archives départementales de la Vendée

Liens