Document d'archives : Instituteurs-secrétaires de mairies : autorisations d'exercer, traitements, études, procès-verbaux de la commission paritaire...
Titre :
Instituteurs-secrétaires de mairies : autorisations d'exercer, traitements, études, procès-verbaux de la commission paritaire intercommunale, instructions sur la tenue des registres de délibérations, la communication au public de documents administratifs. Liste des ingénieurs et techniciens des autres départements.
Cote :
1148 W 1-4
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Conditions d'accès :
Ressources complémentaires :
Observations :
Institutions :
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ENSEIGNEMENT PRIMAIRE, PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU
Lieux :
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, autorisation, collectivité locale, contrôle, instituteur, naturalisation, personnel
Type de document :
arrêté préfectoral, dossier de candidature, dossier individuel, liste nominative, procès-verbal de réunion, registre, répertoire, étude