Document d'archives : Accidents scolaires : déclarations (1976-1978). Prêts d'honneur, demandes diverses jusqu'en 1956. Remembrement, évaluation des...
Titre :
Accidents scolaires : déclarations (1976-1978). Prêts d'honneur, demandes diverses jusqu'en 1956. Remembrement, évaluation des propriétés bâties, révision quinquennale, recrutement des agents temporaires : notes de bulletin officiel (1970).
Cote :
1147 W 1-4
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU
Conditions d'accès :
communicable au bout de 30 ans
Ressources complémentaires :
Observations :
ECHANTILLON DES ACCIDENTS SCOLAIRES ET ELIMINATION DE LA DOCUMENTATION
Institutions :
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, accident scolaire, naturalisation, remembrement rural
Type de document :
DECLARATION D' ACCIDENT, correspondance, dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire, texte officiel