Document d'archives : RIS-ORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE, YERRES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, DRAVEIL, ETAMPES, ATHIS-MONS, CORBEIL-ESSONNES. - Budget...
Titre :
RIS-ORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE, YERRES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, DRAVEIL, ETAMPES, ATHIS-MONS, CORBEIL-ESSONNES. - Budget primitif, contrôle de légalité.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1118W/42
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)
PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
RIS-ORANGIS Commune, DRAVEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ATHIS-MONS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, ETAMPES Commune, YERRES Commune