Document d'archives : 1732 à 1740. L'ensemble du cahier de 8 feuillets (in-4°, papier) a été numérisé et quelques actes ont été analysés.

Contenu :

- Reproduction d'arrêts du Conseil, lettres de provision, mentionnés à l'article précédent (1730-1733, fos 1 à 4).

- Déclaration du Roi concernant les comptes des amendes, restitutions, confiscations et condamnations des Eaux et forêts (6 avril 1734, f° 4, v°).

- Lettres de provision et réception au siège royal de la Table de marbre à Paris, d'Alexis Léon Bonnet, avocat en Parlement, comme maître particulier des Eaux et forêts à Fontenay-le-Comte (8 et 30 mai 1734, fos 6, v°, et 7).

- Lettres de provision de François Nicolas Raffy, sieur de Bazoncourt, chevalier de Saint-Louis et maître d'hôtel du Roi, en qualité de grand maître des Eaux et forêts du département du Poitou et dépendances, en remplacement de Edme Bonnet, démissionnaire (14 juin 1734), et mention de la réception dudit Raffy au Parlement de Paris, le même mois (f° 1, v°).

- Règlement édicté par le siège royal de la Table de marbre de Paris et concernant les officiers des maîtrises particulières (2 janvier 1734, f° 8).

- Ordonnance du grand maître du Poitou commettant les officiers de la maîtrise des Eaux et forêts de Fontenay-le-Comte pour faire faire, en leur présence ou de telle personne d'une prudence et capacité connue, qu'ils "voudraient choisir et nommer, les huées et chasses aux loups dans les villages, paroisses et lieux de l'étendue de ladite maîtrise, qui seront par eux jugées nécessaires" (23 septembre 1740, f° 8, v°).

Conditions d'accès :

Documents numérisés

Description physique :

Importance matérielle :
0.012

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de la Vendée

Liens