Document d'archives : B 1240 à 1254, B 1368 à 1369. Insinuations des édits, déclarations, arrêts et autres actes
Contenu :
Registres où sont écrits les insinuations des édits, déclarations, arrêts, règlement et réception des officiers de la maîtrise de Fontenay-le-Comte, commencé le 27 février 1699.
Inventaire d'archives :
B 1240-1503 - Maitrise des eaux et forêts de Fontenay-le-Comte (1699-1790)