Document d'archives : 1756 à 1766. L'ensemble du cahier de 80 feuillets (in-4°, papier), a été numérisé et quelques actes ont été analysés.

Contenu :

- Ordonnances du grand maître :
faisant délivrance de 13 chênes épars sur une métairie dépendant du prieuré de Sainte-Cécile (19 janvier 1765, f° 56) ;
confirmant la nomination faite par les officiers de la maîtrise de Fontenay-le-Comte de la personne de René Guesdon comme sergent garde (8 mars 1763, f° 56, v°).

- Arrêt du Conseil d'État concernant les bois du prieuré de Saint-Michel de Moutiers-les-Mauxfaits (13 septembre 1763, 12 juin et 8 octobre 1764, fos 58, v°), et 60).

- Ordonnance du grand maître faisant délivrance de 36 chênes épars sur la ferme de Lieu-Dieu en Jard, près Luçon, dépendant du collège de Prémontré à Paris (5 avril 1765, f° 61, v°).

- Arrêts du Conseil d'État faisant défense au nommé Lazurier, marchand de bois, de paraître aux ventes qui se feront aux sièges des maîtrises particulières des Eaux et forêts, sans qu'il puisse être admis directement ou indirectement, sous quelques prétextes que ce soit (10 février 1765, f° 62).

- Ordonnances du grand maître portant qu'il sera procédé au ré-arpentage de la vente des bois-taillis de la forêt de Vouvant, adjugés le 21 octobre 1760 à Jean Pineau (23 avri11765, f° 63, v°) et mandant aux officiers de la maîtrise de Fontenay-le-Comte de procéder à l'assiette, mesurage, balivage et martelage des bois de ladite maîtrise, pour l'ordinaire de 1766 (26 avril 1765, f° 64).

- Arrêts du Conseil d'État :
approuvant les procès-verbaux d'adjudication de différentes parties de bois ecclésiastiques et gens de mainmorte, pour la fourniture de 83.118 palissades et 6.949 liteaux, à employer aux fortifications des côtes de l'Aunis (14 novembre 1758, f°64) ;
permettant au titulaire du prieuré de la Chaise de faire couper des baliveaux dans les bois dépendant dudit prieuré, pour les employer aux réparations des bâtiments de son bénéfice (20 novembre 1764, f° 64, v°).

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de la Vendée

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