Document d'archives : Comptes imprimés des recettes et dépenses départementales de l'instruction primaire pour les exercices 1838, 1843, 1845, 1847,...
Titre :
Comptes imprimés des recettes et dépenses départementales de l'instruction primaire pour les exercices 1838, 1843, 1845, 1847, 1848, 1849 et 1863. Comptes imprimés des recettes et des dépenses cadastrales pour les exercices 1838, 1842, 1843 et 1845. Comptes imprimés des recettes et dépenses départementales de l'instruction primaire pour les exercices 1838, 1843, 1845, 1847, 1848, 1849 et 1863. Comptes imprimés des recettes et des dépenses cadastrales pour les exercices 1838, 1842, 1843 et 1845.
Cote :
3 N 172
Inventaire d'archives :
Lieux :
Toulouse (Haute-Garonne, France), Haute-Garonne (France ; département), Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) "
Thèmes :
cadastre, commune, comptabilité publique, conseil général, département, enseignement élémentaire, financement, finances départementales, législation, règlementation