Document d'archives : LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau, Chilly, Massy et dépendances).- Procédure civile et criminelle :...
Titre :
LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau, Chilly, Massy et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1766-1767)
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
B/2047
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
BAILLIAGE, MARQUISAT ET BARONNIE DE LONGJUMEAU, CHILLY, MASSY ET DEPENDANCES (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 75 ans à partir de 1767
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Thèmes :
18e siècle, justice, justice seigneuriale, noblesse, seigneurie, sénéchaussée