Document d'archives : - Préparation de l'arrêté du 25 novembre 1970 réorganisant la commission. 1968-1970. - Renouvellement des membres de la...
Titre :
- Préparation de l'arrêté du 25 novembre 1970 réorganisant la commission. 1968-1970. - Renouvellement des membres de la commission et des groupes de travail. 1974-1976. - Séances plénières de la commission des maladies mentales. * 24 mars 1971 : ordre du jour, allocution du président et du ministre, documents de travail, procès-verbaux. * 23 juin 1972 : ordre du jour, document de travail, procès-verbaux. * 29 juin 1973 : ordre du jour, allocution du ministre, document de travail, procès-verbaux. * 26 juin 1974 : séance préliminaire du 6 juin, ordre du jour, document de travail, procès-verbaux. * 24 octobre 1975 : ordre du jour, allocution du président, document de travail, procès-verbaux. * 28 octobre 1976 : procès-verbaux (modalités d'application de l'arrêté 47 de la loi n°75-534 du 30 juin 1975). * 25 mars 1977 : ordre du jour, document de travail, procès-verbaux. * 24 novembre 1978 : ordre du jour, procès-verbaux, organisation des groupes et réunions des chefs de groupe 1974. - Groupe de travail : "Politique de secteur". 1971-1973. * réunion préalable du 10 novembre 1971. * " " " du 16.12.1971 : procès-verbaux. * " " " " 21.01.1972 : ordre du jour, document de travail. * réunion du 18.02.1972 : ordre du jour, document de travail, procès-verbaux. * réunion du 24.03.1972 : ordre du jour, allocution du ministre. * réunion du 28.04.1972 : ordre du jour, document de travail, procès-verbaux. * réunion du 26.05.1972 : ordre du jour, procès-verbaux. * réunion du 02.06.1972 : ordre du jour, procès-verbaux. * réunion du 27.10.1972 : ordre du jour, document de travail, procès-verbaux. * réunion du 24.11.1972 : ordre du jour, procès-verbaux. * réunion du 12.01.1973 : document de travail, procès-verbaux. * réunion du 16.02.1973 : idem. * " " " " 23.03.1973 : idem. * " " " " 27.04.1973 : ordre du jour, document de travail, procès-verbaux. * réunion du 25.05.1973 : idem. * " " " " 08.06.1973 : idem. - Groupe de travail "Politique de secteur". 1974-1976. * réunion du 23.01.1974 : ordre du jour, document de travail. * réunion du 22.02.1974 : ordre du jour, procès-verbaux. * réunion du 22.03.1974 : ordre du jour, document de travail, procès-verbaux. * réunion du 03.05.1974 : ordre du jour, procès-verbaux. * réunion du 29.11.1974 : procès-verbaux. * " " " " 10.01.1975 : document de travail. * " " " " 13.02.1975 : procès-verbaux. * " " " " 21.03.1975 : ordre du jour, procès-verbaux. * réunion du 23.04.1975 : ordre du jour, document de travail. * réunion du 30.05.1975 : idem. * " " " " 12.09.1975 : idem. * " " " " 23.01.1976 : ordre du jour, document de travail, procès-verbaux. * réunion du 25.02.1976 : idem. * " " " " 26.03.1976 : idem. * " " " " 30.04.1976 : idem. * " " " " 04.06.1976 : ordre du jour, document de travail. * réunion du 28.10.1976 : ordre du jour, procès-verbal. * réunion du 03.12.1976 : idem. - Groupe de travail "Politique de secteur". 1977-1978. * réunion du 14.01.1977 : document de travail, procès-verbaux. * réunion du 18.02.1977 : idem. * " " " " 29.04.1977 : idem. * " " " " 10.06.1977 : ordre du jour, document de travail. * réunion du 16.12.1977 : document de travail. * " " " " 27.01.1978 : " " " " " " " * " " " " 10.03.1978 : ordre du jour, document de travail, procès-verbaux. * réunion du 14.04.1978 : idem. * " " " " 19.05.1978 : ordre du jour, document de travail. * réunion du 23.06.1978 : procès-verbaux. - Groupe de travail "Politique de secteur". 1979-1980. * réunion du 04.01.1979 : document de travail. * " " " " 28.01.1979 : ordre du jour, document de travail. * réunion du 16.02.1979 : document de travail. * " " " " 29.03.1979 : idem. * " " " " 24.04.1979 : idem. - Groupe de travail "Politique de secteur". 1979-1980. * réunion du 26.10.1979 : document de travail, procès-verbaux. * réunion du 14.12.1979 : idem. * " " " " 29.02.1980 : idem. * " " " " 25.04.1980 : idem. * " " " " 13.06.1980 : idem.
Cote :
19910084/28
Thèmes :
adolescence, alcoolisme, association, dispensaire, enfant, hygiène, hôpital, hôpital psychiatrique, maison de retraite, maladie mentale, personne handicapée, personne âgée, psychiatrie, réforme administrative, suicide, toxicomanie, épidémiologie, équipement, établissement de santé, établissements et services sociaux et médico-sociaux
Type de document :
plan d'architecture, procès-verbal de séance, rapport d'activité, statistique
Fonctions :
financement, formation, législation, normalisation, organisation sanitaire, prévention, réglementation, statistique, tutelle