Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Moulin à eau sis sur la Garonne, aliénation en vue du remboursement de frais de procès (1842-1846). Presbytère, acquisition par...

Date : 1842 - 1936

Voir le contexte de la notice

Titre :

Moulin à eau sis sur la Garonne, aliénation en vue du remboursement de frais de procès (1842-1846). Presbytère, acquisition par voie d'échange (1844-1849), aménagement (1851-1856), agrandissement du jardin (1854-1856). Église, travaux, construction d'un mur de soutènement et d'un contrefort (1889-1892), réparation de la toiture (1898-1899) ; mobilier, horloge, acquisition chez Teulé, horloger à Cazères (1930). Lavoir, construction (1891-1893), établissement d'une toiture (1912-1913). Maison du passeur, acquisition (1902-1903). Pont-bascule, installation (1926-1928), réparation (1935-1936).

Contenu :

La liasse comprend un plan :

Plan géométrique dressé pour fixer un échange entre la commune de Gensac et les sieurs Jean-Paul Baron et Antoine Bascans, village de Gensac. Sarraute, géomètre expert. 10 janvier 1849. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,23 x 0,36 m.

Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 219 8 (1) - 2 O 219 8 (5).

À noter : au sujet du moulin à eau, voir également la liasse 2 O 219 5 concernant l'affaire Douat

Cote :

2 O 219 8

Inventaire d'archives :

Communes de G à J, dossiers d'administration communale

Ressources complémentaires :

4 V 24

Personnes :

Baron, Jean-Paul, Bascans, Antoine, Sarraute (géomètre), Teulé (horloger)

Lieux :

Gensac-sur-Garonne (Haute-Garonne, France), Garonne (Espagne\France ; cours d'eau), Cazères (Haute-Garonne, France)

Thèmes :

bateau de navigation intérieure, biens communaux, horloge publique, lavoir, moulin, plan, poids et mesures, presbytère, édifice communal, édifice cultuel, église, élément d'architecture et d'édifice, équipement collectif

Type de document :

Documents figurés, Documents écrits

Partager :